Fichier d’origine (1 884 × 2 536 pixels, taille du fichier : 4,17 Mio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : Daniel Wilson (1840 - 1919), parlementaire français. Profitant de sa position de gendre du président Jules Grévy, il fut un des responsables du trafic de décorations en 1887, qui amena le chef de l'Etat à la démission.
Date vers 1880
date QS:P,+1880-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
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Auteur
Nadar (1820–1910)  wikidata:Q40116 s:fr:Auteur:Nadar q:it:Nadar
 
Nadar
Autres noms
nom légal : Gaspard-Félix Tournachon
pseudonyme : Nadar
Description photographe, caricaturiste, écrivain et aéronaute français
Date de naissance / décès 6 avril 1820 Éditer sur Wikidata 20 mars 1910 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès rue Saint-Honoré Éditer sur Wikidata avenue Franklin-D.-Roosevelt Éditer sur Wikidata
Période d’activité 1854–1910
Lieu de travail
Autorité
creator QS:P170,Q40116
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Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
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Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1930.

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Public domain
Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue.
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VI seal

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Légendes

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel27 décembre 2018 à 11:00Vignette pour la version du 27 décembre 2018 à 11:001 884 × 2 536 (4,17 Mio)Jebulonrestoration
15 avril 2017 à 08:08Vignette pour la version du 15 avril 2017 à 08:08901 × 1 249 (221 kio)Jospe== {{int:filedesc}} == {{Information |Description={{fr|Daniel Wilson.}} |Source=''Album de référence de l'Atelier Nadar'', vol. 11 ([http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b53107820r/f1 Gallica]). |Date={{before|1900}} |Author=Atelier Nadar |Permission...

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