Fichier:Waregem wapen.svg — , le guide de voyage et de tourisme collaboratif gratuit Travelerzom

Description

DescriptionWaregem wapen.svg	Nederlands: Wapenschild van Waregem
Date	2014
Source	based on onroerenderfgoed.be
Auteur	unknown, SVG = Travail personnel
Autorisation (Réutilisation de ce fichier)	PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN.

	Blason d'une commune flamande Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason. English \| français \| Nederlands \| +/−
Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse

	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	17 novembre 2019 à 15:13	535 × 612 (114 kio)	Benzebuth198	+ Hermelijnstaartjes van zilver.
	13 octobre 2014 à 16:20	535 × 612 (100 kio)	Archmedus	update
	13 octobre 2014 à 16:05	658 × 749 (98 kio)	Archmedus	{{Information \|Description={{nl\|Wapenschild van Waregem}} \|Source=based on [https://heraldiek.onroerenderfgoed.be/node/955 onroerenderfgoed.be] and ːfileːWapen waregem.jpg \|Date=2014 \|Author=unkown, SVG = {{own}} \|Permission=PD-VLAAMS-GEMEENTEWAP...

Largeur	535.1875
Hauteur	612.21875