Fichier:View of Hull from Parliament Hill 1938.JPG — , le guide de voyage et de tourisme collaboratif gratuit Travelerzom

Description

English: View of Hull from Parliament Hill in Ottawa.

Français : Hull pris à partir de la salle à manger de l'édifice parlementaire à Ottawa.

Date

16 juin 1938

Source

Cette image est disponible à Bibliothèque et Archives nationales du Québec sous le numéro de référence P48,S1,P3376

Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Auteur



Description	photographe et reporter-photographe canadien
Date de naissance / décès	17 juillet 1912	12 janvier 1968
Lieu de naissance / décès	Montréal	Montréal
Période d’activité	1932-1960
Lieu de travail	Montréal, Quebec, Canada
Autorité	: Q2993614 VIAF: 317273732 ISNI: 0000000452784767 BNF: 169972130 RKD: 406774

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Copyright expired. As a pre-1946 Canadian image, also public domain in the United States. (As per Commons:Licensing: Uploads of non-U.S. works on the Commons are allowed only if the work is covered by a free license valid in both the U.S. and the country of origin of the work, or if it is in the public domain in both countries.)

Conditions d’utilisation

Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur :

1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1^er janvier 1949, ou

3. l'auteur est mort avant le 1^er janvier 1972.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.

العربية ∙ বাংলা ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ suomi ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ മലയാളം ∙ Nederlands ∙ português ∙ português do Brasil ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1^er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1^er janvier 1996).

Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.