La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.enCC0Creative Commons Zero, Public Domain Dedicationfalsefalse
Ce fichier n'est pas catégorisé.
S'il vous plaît, aidez à améliorer ce fichier en ajoutant une ou plusieurs catégories, en relation avec d'autres fichiers (comment ?), et il sera donc plus facile à retrouver parmi tous les fichiers parallèles.
Merci d'avertir l'utilisateur avec :
{{subst:Please link images|File:Résultats officiels du référendum de mai 1946 par commune dans le Cher n2.jpg}} ~~~~
Légendes
Procès verbal du recensement général des votes émis dans les collèges électoraux du département du Cher
Uploaded a work by Aberdam (2001) / Archives Nationales from J. Cagé et T. Piketty (2023) : Une histoire du conflit politique. Élections et inégalités sociales en France, 1789-2022. Le Seuil. with UploadWizard