La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.enCC0Creative Commons Zero, Public Domain Dedicationfalsefalse
Ce fichier n'est pas catégorisé.
S'il vous plaît, aidez à améliorer ce fichier en ajoutant une ou plusieurs catégories, en relation avec d'autres fichiers (comment ?), et il sera donc plus facile à retrouver parmi tous les fichiers parallèles.
Merci d'avertir l'utilisateur avec :
{{subst:Please link images|File:Résultats officiels des élections présidentielles françaises de 1848 à Aubigny-sur-Nère n2.jpg}} ~~~~
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
Procès verbal de recensement des opérations de l'assemblée électorale du canton d'Aubigny
Uploaded a work by Archives Nationales from J. Cagé et T. Piketty (2023) : Une histoire du conflit politique. Élections et inégalités sociales en France, 1789-2022. Le Seuil. with UploadWizard