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Description

Description Chicoutimi - Pont Sainte-Anne - Construction
Date
Source Société historique du Saguenay
Auteur Joseph-Eudore Lemay
Public domain
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
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 Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
 Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
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actuel2 juin 2009 à 15:29Vignette pour la version du 2 juin 2009 à 15:291 165 × 261 (175 kio)Adqproductions{{Information |Description=Chicoutimi - Pont Sainte-Anne - Construction |Source={{BANQ}} |Date=14 septembre 1933 |Author=Joseph-Eudore Lemay |Permission= |other_versions= }} {{PD-Canada}} Category:Chicoutimi <!--{{ImageUpload|basic}}-->

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