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Description

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Plan de l'isle de la Guadeloupe... / par Hoüel   (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Hoüel, Vincent (1688-1754). Cartographe
Titre
Plan de l'isle de la Guadeloupe... / par Hoüel
Description
Français : Sujet : Guadeloupe, Colonie de la

Guadeloupe, Île de la Saintes, Îles des Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1 Couverture : Guadeloupe (France)

Langue : français
Date 1730
date QS:P571,+1730-00-00T00:00:00Z/9
Dimensions hauteur : 134 cm ; largeur : 93 cm
dimensions QS:P2048,134U174728
dimensions QS:P2049,93U174728
institution QS:P195,Q193563
Références
Français : Notice de recueil : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb438545986

Appartient à : [Division 2 du portefeuille 155 du Service hydrographique de la marine consacrée à l'île de la Guadeloupe et ses dépendances] ; 4

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43858170p
Source / photographe
Français : Bibliothèque nationale de France, département Cartes et plans, GE SH 18 PF 155 DIV 2 P 4
Bibliothèque nationale de France

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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
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  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel28 juillet 2022 à 19:38Vignette pour la version du 28 juillet 2022 à 19:3816 807 × 11 786 (23,31 Mio)Gzen92BotGallica btv1b53136023n

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