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Description

Description
Français : Agonès. - Plan, élévation et coupe d'une église
Date 1887
date QS:P571,+1887-00-00T00:00:00Z/9
Technique / matériaux Papier
Dimensions hauteur : 50 cm ; largeur : 69 cm
dimensions QS:P2048,50U174728
dimensions QS:P2049,69U174728
institution QS:P195,Q19606442
Numéro d’inventaire
2 O 5/6/1 (notice descriptive en ligne sur le site des Archives départementales)
Références Image en ligne sur le site des Archives départementales
Source / photographe
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1930.
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Public domain
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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dépeint

taille des données

6 856 055 octet

hauteur

6 021 pixel

largeur

8 511 pixel

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

b9dda740366138813e7ae83999a044c845f875e3

méthode ou standard de détermination : SHA-1

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel20 août 2018 à 14:15Vignette pour la version du 20 août 2018 à 14:158 511 × 6 021 (6,54 Mio)Archives départementales de l'Hérault (France)User created page with UploadWizard

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