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Description
Français : Porte principale du palais du Bey à la Marsa, Tunisia
Date Avant l'indépendance
Source http://nasra.free.fr/Palais_du_Bey_Porte_Princip.jpg
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel31 janvier 2016 à 18:47Vignette pour la version du 31 janvier 2016 à 18:471 000 × 1 572 (248 kio)Passionné d'architectureenhancements.
19 décembre 2008 à 21:48Vignette pour la version du 19 décembre 2008 à 21:48250 × 393 (42 kio)DrFO.Jr.Tn{{Information |Description={{fr|1=Porte principale du palais du Bey à la Marsa, Tunisia}} |Source=http://nasra.free.fr/Palais_du_Bey_Porte_Princip.jpg |Author=Unknown |Date=Avant l'indépendance |Permission={{PD-Tunisia}} |other_versions= }} <!--{{Image

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