Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 800 × 500 pixels, taille : 20 kio)

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English: Flag of Gorlice
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Travail personnel basé sur : POL Gorlice flag.png

 
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 POL Gorlice COA 1.svg.
 
Cette image vectorielle contient des éléments, éventuellement modifiés, qui ont été extraits de :
 POL powiat gorlicki COA.svg.
Auteur
Original :
Urząd Miasta Gorlice
 
Vecteur :

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

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actuel19 mai 2022 à 09:47Vignette pour la version du 19 mai 2022 à 09:47800 × 500 (20 kio)TilmannRUploaded a work by Urząd Miasta Gorlice from {{own based|POL Gorlice flag.png}} {{attrib|POL Gorlice COA 1.svg}} {{attrib|POL powiat gorlicki COA.svg}} with UploadWizard

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