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Description

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Français : Notre-Dame-du-Portage, Québec
Date vers 1915
date QS:P,+1915-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source http://images.banq.qc.ca/BANQ/03Q/P600/S6D5/03Q_P600S6D5P0494.jpg
Auteur AnonymeUnknown author

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Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
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Public domain
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1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
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actuel18 avril 2015 à 20:53Vignette pour la version du 18 avril 2015 à 20:53899 × 640 (150 kio)Jeangagnoncrop
18 avril 2015 à 20:32Vignette pour la version du 18 avril 2015 à 20:321 500 × 1 169 (309 kio)JeangagnonUser created page with UploadWizard

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