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Description

Description
Français : Maurice De Waele lors du Tour de France 1929
Date
Source
Gallica

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Auteur
Agence de presse Meurisse   wikidata:Q13230870
 
Autres noms
Agence Meurisse
Description français
Période d’activité entre 1909 et 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1909-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q13230870
Autres versions
500x120px Tour de France - de Waele, sans casquette sools (portrait) - photographie de presse - Agence Meurisse - btv1b9028877n.jpg
Maurice De Waele2 Tour de France 1929.JPG

Conditions d’utilisation

Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public dans son pays d'origine pour la raison suivante :
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1930.

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Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

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dépeint

Maurice De Waele

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel26 janvier 2019 à 09:05Vignette pour la version du 26 janvier 2019 à 09:05456 × 644 (115 kio)RTGBrightness and contrast
26 janvier 2019 à 09:00Vignette pour la version du 26 janvier 2019 à 09:00456 × 644 (111 kio)RTGArtifacts, fingerprints, some cleaned. No way to tell if the spots on his chin are moles or blemishes on the photograph
30 janvier 2012 à 18:26Vignette pour la version du 30 janvier 2012 à 18:26456 × 644 (41 kio)Ras67losslessly cropped with Jpegcrop
29 janvier 2012 à 15:50Vignette pour la version du 29 janvier 2012 à 15:50512 × 719 (51 kio)Vlaam

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