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Description

Description
English: French writer Marcel Aymé (1902-1967).
Date Prise le 2 décembre 1929
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur
Agence de presse Meurisse   wikidata:Q13230870
 
Autres noms
Agence Meurisse
Description français
Période d’activité entre 1909 et 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1909-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q13230870
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Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.

Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Marcel Aymé

taille des données

4 826 429 octet

hauteur

4 609 pixel

largeur

6 513 pixel

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

08d26870995b6177b13f9199bbbf97ded2ac086d

méthode ou standard de détermination : SHA-1

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actuel15 février 2017 à 22:28Vignette pour la version du 15 février 2017 à 22:286 513 × 4 609 (4,6 Mio)ReventCropped 7 % horizontally and 13 % vertically using CropTool with lossless mode.
15 février 2017 à 22:27Vignette pour la version du 15 février 2017 à 22:276 999 × 5 279 (5,22 Mio)Reventfull resolution
25 décembre 2013 à 08:42Vignette pour la version du 25 décembre 2013 à 08:422 000 × 2 100 (1,07 Mio)YannHR, retouched
1 février 2012 à 09:35Vignette pour la version du 1 février 2012 à 09:35311 × 414 (66 kio)Mu{{Information |Description ={{en|1=French writer Marcel Aymé (1902-1967).}} |Source ={{ARK-BNF|ark:/12148/btv1b9029765d}} |Author =Agence Meurisse |Date =1929 |Permission =PD: "domaine public" |other_versions = }} [[Cate

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