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Description

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Landrecy / Bussey f[ecit]   (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Bussey, Adam (16..-16..). Cartographe
Titre
Landrecy / Bussey f[ecit]
Description
Français : Sujet : Fortifications

Landrecies Échelle(s) : [Ca 1:3 562], 100 toises [= 5,5 cm] Couverture : France– Hauts-de-France – Nord E 3°41'17" / N 50°7'36"

Langue : français
Date XVIIe siècle
date QS:P571,+1650-00-00T00:00:00Z/7
Dimensions hauteur : 60,5 cm ; largeur : 38,5 cm
dimensions QS:P2048,60,5U174728
dimensions QS:P2049,38,5U174728
institution QS:P195,Q193563
Références
Français : Notice de recueil : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45465848h

Appartient à : [Volume VI de la collection Gaston d'Orléans contenant la description des Pays-Bas, partie I] ; 117-118

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb465163130
Source / photographe
Français : Bibliothèque nationale de France, département Cartes et plans, GE BB-246 (VI, 117-118)
Bibliothèque nationale de France
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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel15 juillet 2022 à 15:07Vignette pour la version du 15 juillet 2022 à 15:0711 156 × 8 495 (11,94 Mio)Gzen92BotGallica btv1b53211512m

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