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Description

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Nederlands: Het Wapen van Ieper
In keel een kruis van vair en een schildhoofd van zilver, beladen met een patriarchaal kruis van keel. Het schild getopt met een muurkroon met vijf kantelen van goud en gehouden links door een leeuw van hetzelfde, dragende op de rechterschouder een kanonloop van zilver. Twee juwelen, hangende aan hun lint, uitgaande van de schildvoet, rechts het Franse Oorlogskruis, links het Engelse Militaire Kruis.[1]
Datum van Ministerieel Besluit: vrijdag, 16 september, 1988
Date
Source Ce fichier est dérivé de : Wapen-ieper.jpg: 
Auteur unknown, svg = own work
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Blason d'une commune flamande

Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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  1. ↑ Vlaamse Heraldische Raad: Databank Heraldiek - Ieper

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actuel1 février 2014 à 01:41Vignette pour la version du 1 février 2014 à 01:41481 × 362 (161 kio)Archmedus{{Information |Description={{nl|Het Wapen van Ieper}} |Source=File:Wapen-ieper.jpg |Date=2014 |Author=unkown, svg = own work |Permission={{PD-Vlaams-gemeentewapen}} |other_versions= }} Category:Coats of arms of municipalities of West Flanders...

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