Havre_de_peche_a_Sainte-Therese-de-Gaspe.jpg (786 × 478 pixels, taille du fichier : 127 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

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Français : Havre de pêche à Sainte-Thérèse-de-Gaspé
Date
Source https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/3022645
Auteur E.L. Désilets

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  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
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1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
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actuel11 octobre 2021 à 03:01Vignette pour la version du 11 octobre 2021 à 03:01786 × 478 (127 kio)Jeangagnoncontraste
11 octobre 2021 à 02:52Vignette pour la version du 11 octobre 2021 à 02:52786 × 478 (146 kio)JeangagnonUploaded a work by E.L. Désilets from https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/3022645 with UploadWizard

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