Fichier:Fort Senneville 1895.jpg — , le guide de voyage et de tourisme collaboratif gratuit Travelerzom

Description

English: Photograph, Ruins of old fort, Ste. Anne de Bellevue, QC, about 1895, Wm. Notman & Son, Silver salts on glass - Gelatin dry plate process - 20 x 25 cm

Français : Photographie, Ruines du vieux fort, Sainte-Anne-de-Bellevue, Qc, vers 1895, Wm. Notman & Son, Plaque sèche à la gélatine, 20 x 25 cm

Date

vers 1895

Source

Cette image est disponible au Musée McCord sous le numéro d'accès VIEW-3015
Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Auteur

Wm. Notman & Son

Ceci est une photo à propos d'un site du patrimoine culturel canadien, numéro

13246

dans le Répertoire canadien des lieux patrimoniaux.

Conditions d’utilisation

Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur :

1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1^er janvier 1949, ou

3. l'auteur est mort avant le 1^er janvier 1972.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.

العربية ∙ বাংলা ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ suomi ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ മലയാളം ∙ Nederlands ∙ português ∙ português do Brasil ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1930.

Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Commons. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.