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Description

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English: Flag of Vrchlabí, town in the Czech Republic.
Čeština: Vlajka Vrchlabí, město v České republice.
Date
Source own code according to Database on UHK.cz
Auteur (of code) cs:User:-xfi-
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Public domain CzechGov

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel3 mars 2020 à 09:56Vignette pour la version du 3 mars 2020 à 09:56597 × 409 (66 kio)Muvrchlabioprava barev na cestnem stitku - barva kovu na hornickem naradi ma byt cerna/seda namisto bile/stribne.
20 juin 2006 à 16:44Vignette pour la version du 20 juin 2006 à 16:44600 × 400 (1 kio)-xfi-

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