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Description

Description
English: Flag of Magnitogorsk, Chelyabinsk Oblast, Russia
Русский: Флаг Магнитогорска, Челябинская область
Date
Source Travail personnel avec: http://zakon.scli.ru/ru/legal_texts/act_municipal_education/extended/index.php?do4=document&id4=7bc56899-5144-4485-a4d0-b71682c5542d
Auteur
  • Original Author: Vector-Images.com
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Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Autres versions
SVG information
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Ce drapeau a été créé avec un éditeur de texte.

SVG source (version of 16:04, 20 September 2009): 

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actuel6 juin 2011 à 06:51Vignette pour la version du 6 juin 2011 à 06:511 200 × 800 (199 octet)PermjakНовая пропорция треугольника с 26 апреля 2011 года — «содержащее в центре фигуру чёрного треугольника из герба города, основание которой сос�
30 octobre 2010 à 20:59Vignette pour la version du 30 octobre 2010 à 20:591 200 × 800 (186 octet)Permjakсодержащее в центре фигуру чёрного треугольника из герба города, основание которой составляет 1/3 длины полотнища.
18 mars 2010 à 17:20Vignette pour la version du 18 mars 2010 à 17:201 200 × 800 (199 octet)PermjakПрямоугольное серебристое полотнище с соотношением ширины к длине 2:3, воспроизводящее в центре фигуру чёрного треугольника из герба город
20 septembre 2009 à 16:04Vignette pour la version du 20 septembre 2009 à 16:04450 × 300 (379 octet)SergiySW{{Information |Description={{en|Flag of Magnitogorsk, Chelyabinsk Oblast, Russia}} {{ru|Флаг Магнитогорска, [[:ru:Челябинская об�

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