Fichier:Flag of Echizen, Fukui (city).svg — , le guide de voyage et de tourisme collaboratif gratuit Travelerzom

Description

English: Flag of Echizen, Fukui (city)

日本語: 越前市旗

Date

24 mars 2022

Source

越前市章について2005年10月1日制定

Auteur

Mike Rohsopht

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

Cette œuvre est dans le domaine public au Japon selon l'article 13 du Copyright Act japonais, qui stipule que ne font pas l'objet des droits prévus par le présent chapitre :

(i) la Constitution et les autres lois et règlements ;
(ii) les avis publics, les instructions, les circulaires et assimilés émis par des organes de l'État ou des entités publiques locales, des agences administratives indépendantes (« les agences administratives indépendantes » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe (1) de la Loi pour les Règles Générales pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°103 de 1999) ; ou des agences administratives locales (« les agences administratives locales » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe 1 de la Loi pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°108 de 2003) ;
(iii) les jugements, les décisions, les ordonnances et décrets de tribunaux, de même que les règles et jugements émis par des agences gouvernementales dans des minutes d'une nature quasi judiciaire ;
(iv) les traductions et les compilations préparées par des organes de l'État ou par des entités publiques locales, des agences administratives ou des agences administratives locales de [n'importe lequel] des éléments listés dans l'un des trois alinéas précédents.

English ∙ español ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ português ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ +/−