Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 630 × 420 pixels, taille : 407 octet)

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Description

Description
Čeština: Vlajka Brna, město v Česku
Slovenčina: Vlajka Brna, mesto v Česku
  • 2:3, 1:2:2:2
Date
Source Travail personnel
Auteur (of code) cs:User:-xfi-
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Autres versions Flag of Brno (bordered).svg
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[[File:Flag of Brno.svg|border|96x176px]]

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Flag of Brno, Czechia

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/svg+xml

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel29 décembre 2024 à 01:06Vignette pour la version du 29 décembre 2024 à 01:06630 × 420 (407 octet)HapHaxiontrim unnecessary code // Editing SVG source code using c:User:Rillke/SVGedit.js
4 mars 2006 à 00:50Vignette pour la version du 4 mars 2006 à 00:50630 × 420 (440 octet)-xfi-* Flag of Brno * Author of code: -xfi- * 2:3, 1:2:2:2 ==Licensing== {{PD-CzechGov}} Category:Flags of the Czech cities Category:Brno

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