Fichier:Dovermap1945.jpg — , le guide de voyage et de tourisme collaboratif gratuit Travelerzom

DescriptionDovermap1945.jpg	English: from the 1945 OS map of East Kent 1 inch to the mile
Date	17 novembre 2006 (date de téléversement originale)
Source	Transféré de en.wikipedia à Commons par Oxyman utilisant CommonsHelper.
Auteur	Original téléversé par Geni sur Wikipédia anglais.

Conditions d’utilisation

This work is an Ordnance Survey map over 50 years old, which is covered by Crown Copyright which in this case expires 50 years after publication. Ordnance Survey does however ask that they be credited and that the date of publication be given. Any ancillary rights gained through the creation of the electronic version are granted as freely usable under any circumstances.

Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1^er juin 1957 ;
il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1975 ;
il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1975.

Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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