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Description

Description Cordouan lighthouse elevation. Drawing.
Date XVIIIe siècle
date QS:P,+1750-00-00T00:00:00Z/7
Source
Gallica

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Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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dépeint

phare de Cordouan

type MIME

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somme de contrôle

8145cadd28f76ab6228fec2ccc5398a88f159f51

méthode ou standard de détermination : SHA-1

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actuel19 janvier 2016 à 08:47Vignette pour la version du 19 janvier 2016 à 08:471 778 × 3 072 (2,05 Mio)Ancalagonhigher res
16 octobre 2007 à 14:34Vignette pour la version du 16 octobre 2007 à 14:34444 × 768 (79 kio)BeatrixBelibaste{{Information |Description=en:Cordouan lighthouse elevation. Drawing. |Source=[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b7741893d.notice Bibliothèque nationale de France, Cote : IFN-7741893] |Date=18th century |Author=Unknown |Permission= |other_versio

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