Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 826 × 1 000 pixels, taille : 59 kio)

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Description

 
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Blason
InfoField
Tver
Blasonnement
InfoField
Русский: червлёном поле на золотом стуле (без спинки), покрытом зелёной, с золотыми кистями и шнуром по краю, подушкой, — золотая, украшенная зелёными самоцветами корона о пяти видимых листовидных зубцах, — трёх больших, перемежающихся двумя меньшими.
Date 2000 2000-02-22
Artiste
InfoField
Русский: Неизвестен Векторизация: Popadius
Source Travail personnel basé sur : [1]

Conditions d’utilisation

Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

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Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/svg+xml

somme de contrôle

5d9c978cf072b055babbeb1ff4964f81b519c3ee

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

60 181 octet

hauteur

1 000 pixel

largeur

826 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel27 décembre 2020 à 21:46Vignette pour la version du 27 décembre 2020 à 21:46826 × 1 000 (59 kio)Popadius== {{int:filedesc}} == {{COAInformation |blazon of ={{City |1=Q2288}} |blazon ={{ru| червлёном поле на золотом стуле (без спинки), покрытом зелёной, с золотыми кистями и шнуром по краю, подушкой, — золотая, украшенная зелёными самоцветами корона о пяти видимых листовидных зубцах, — трёх больших, перемежающихся двумя меньшими.}} |references = |tincture = |description = |date = 2000 2000-02-22 |artist = {{ru|Неизвестен Векторизация: {{u|Popad...

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