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Description
English: Coat of arms of Altai Krai.
Deutsch: Wappen der russischen Region Altai.
Español: Escudo del Krai de Altái.
Русский: Герб Алтайского края.
Українська: Герб Алтайського краю.
Date (adopted)
Source

Self-created

 
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Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Légendes

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dépeint

type MIME

image/svg+xml

somme de contrôle

9881c6344597e91a369068524c9754757a4a26f0

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

70 041 octet

hauteur

623 pixel

largeur

600 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel27 septembre 2015 à 13:23Vignette pour la version du 27 septembre 2015 à 13:23600 × 623 (68 kio)Permjak
27 janvier 2008 à 00:37Vignette pour la version du 27 janvier 2008 à 00:37600 × 623 (275 kio)The Cosmonaut{{Information |Description= {{en| Coat of arms of Altai Krai.}} {{es| Escudo del Krai de Altái.}} {{ru| Герб [[w:ru:Алтайский край|Алтайского к

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