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Description

Description
English: Louis Chiron (seated in left car #9) and Guy Bouriat at the 1930 Belgian Grand Prix. Mechanic Lucien Wurmser mounting flowers on Chirons car (to the right of Chiron)
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur
Agence de presse Meurisse   wikidata:Q13230870
 
Autres noms
Agence Meurisse
Description français
Période d’activité entre 1909 et 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1909-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q13230870

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Guy Bouriat

Bugatti Type 35

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

2c8bce8302e1a3f24e73ab8e032b80457f1ada2b

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

11 633 109 octet

hauteur

4 944 pixel

largeur

6 864 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel2 avril 2015 à 06:29Vignette pour la version du 2 avril 2015 à 06:296 864 × 4 944 (11,09 Mio)Sportires
1 avril 2015 à 10:12Vignette pour la version du 1 avril 2015 à 10:121 331 × 953 (570 kio)Sportires
27 décembre 2012 à 07:51Vignette pour la version du 27 décembre 2012 à 07:51679 × 510 (115 kio)YuviPandaReplacing with cropped versions
27 décembre 2012 à 07:45Vignette pour la version du 27 décembre 2012 à 07:45679 × 510 (115 kio)YuviPandaReplacing with cropped versions
5 octobre 2011 à 12:39Vignette pour la version du 5 octobre 2011 à 12:39679 × 542 (74 kio)Sporti== {{int:filedesc}} == {{Information |Description ={{en|1={{w|Louis Chiron}} and {{w|Guy Bouriat}} at the 1930 {{w|Belgian Grand Prix}}}} |Source =[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b9049142w.r=grand+prix+1930.langEN Bibliothèque nationale

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