Fichier:Cecile Rouleau.jpg — , le guide de voyage et de tourisme collaboratif gratuit Travelerzom

Description

DescriptionCecile Rouleau.jpg	Français : Cécile Rouleau
Date	vers 1941 date QS:P,+1941-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source	http://www.bibliotheque.gouv.qc.ca/inter/Contenus/index_f.aspx?ArticleID=137
Auteur	Not specified by the source

Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur :

1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1^er janvier 1949, ou

3. l'auteur est mort avant le 1^er janvier 1972.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1^er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1^er janvier 1996).

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Image was public domain in Canada prior to the URAA date.