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Description

Description
English: Burgee of the Royal Perth Yacht Club (adopted 1891)
Date
Source Royal Perth Yacht Club
Auteur Royal Perth Yacht Club (SVG by User:Banderas)

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette image originaire d’Australie est tombée dans le domaine public, car ses droits d’auteurs ont expiré. Selon le Australian Copyright Council (ACC), ACC Information Sheet G023v19 (Duration of copyright) (janvier 2019).
Type de matériel Les droits d’auteur ont expiré si...
 A  Photographies ou autres œuvres publiées anonymement, sous un pseudonyme ou dont le créateur est inconnu : prises ou publiées avant le 1er janvier 1955
 B  Photographies (sauf A) : prises avant le 1er janvier 1955
 C  Œuvres d’art (sauf A & B) : l’auteur est décédé avant le 1er janvier 1955
 D  Published editions1 (sauf A & B) : publication d’origine il y a plus de 25 ans
 E  Photographies qui sont propriétés du Commonwealth ou du gouvernement2 : publication d’origine il y a plus de 50 ans

1. C'est-à-dire l’arrangement typographique et la mise en page d’une œuvre publiée, comme un journal.
2. Propriété signifie que le gouvernement est le détenteur des droits d'auteur, ainsi que aurait été le détenteur mais a conclu un accord avec le créateur.


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Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
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Australia
Australia
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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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J’accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.

Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

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somme de contrôle

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méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

42 665 octet

hauteur

1 063 pixel

largeur

1 772 pixel

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