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Description

Blason
InfoField
Français : 10e arrondissement de Paris
English: 10th arrondissement of Paris
Deutsch: 10. Arrondissement von Paris
Blasonnement
InfoField
Français : D'azur au sautoir du champ bordé d'un filet d'argent, cantonné au 1er d'un soleil, aux 2e et 3e d'une fleur de lis, au 4e d'une rosace, le tout d'or; sur le tout, de gueules à saint Laurent issant d'argent tenant un gril de sable.
Références
InfoField
armorialdefrance.fr
Couleur (FR)
InfoField
azurgueulesargentorsable
Artiste
InfoField
Original :
Auteur inconnu
 
Vecteur :

 
Ce blason a été réalisée pour le WikiProjekt Wappen de la Wikipédia germanophone
Source Travail personnel basé sur : armorialdefrance.fr
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Autres versions
Blason 10ème Arrondissement.jpg
Blason ville fr Paris X (reflet).svg
SVG information
InfoField
 
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Ce blason a été créé avec Inkscape par Doc Taxon.

Légendes

blason de 10e arrondissement de Paris

type MIME

image/svg+xml

somme de contrôle

d8d2f6348ddac9a654168e4cf4d19de60ef4d081

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

24 268 octet

hauteur

670 pixel

largeur

611 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel9 février 2022 à 07:12Vignette pour la version du 9 février 2022 à 07:12611 × 670 (24 kio)Doc Taxonoptimized
9 février 2022 à 06:30Vignette pour la version du 9 février 2022 à 06:30611 × 670 (23 kio)Doc Taxon== {{int:filedesc}} == {{COAInformation |blazon of = {{fr|10<sup>e</sup> arrondissement de Paris}} {{en|10th arrondissement of Paris}} {{de|10. Arrondissement von Paris}} |tincture = b/g/a/o/s|ss=FR |blazon = {{fr|D'azur au sautoir du champ bordé d'un filet d'argent, cantonné au 1er d'un soleil, aux 2e et 3e d'une fleur de lis, au 4e d'une rosace, le tout d'or; sur le tout, de gueules à saint Laurent issant d'argent tenant un gril de sable.}} |description = |source...

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