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Description
Deutsch: Banner Sachsens seit 14. Jahrhundert Königstandarte Sachsens (1806-1918)
English: Ducal Banner of Saxony since the 14th-century Royal Standard of the Kingdom of Saxony (1806-1918)
Date by Frederick Barbarossa
Source FOTW: Kingdom of Saxony, Royal Standards 1815-1918
Auteur Wettin House
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Ce fichier représente un blason d'un Körperschaft des öffentlichen Rechts allemand (une entité dirigée par le droit public). D'après le § 5 Abs. 1 de la loi allemande sur le Copyright, les oeuvres officielles comme les blasons sont gemeinfrei (dans le domaine public). Note : L'utilisation des blasons est gouvernée par des restrictions légales, indépendantes du copyright présenté ici.
Wappen Deutschlands
Wappen Deutschlands
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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actuel8 avril 2014 à 05:23Vignette pour la version du 8 avril 2014 à 05:231 000 × 1 000 (75 kio)Alkarifile size
12 mars 2010 à 22:45Vignette pour la version du 12 mars 2010 à 22:451 000 × 1 000 (137 kio)Sir Iain{{Information |Description=Ducal Banner of Saxony since the 14th-century Royal Standard of the Kingdom of Saxony (1806-1918) |Source=PERTHES ATLAS Geschichte |Date=12/03/2010 |Author=Sir Iain |Permission=Own work, all rights released (Public domain) |othe

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