Fichier:1880 - Puits Saint-Charles.jpg — , le guide de voyage et de tourisme collaboratif gratuit Travelerzom

Description

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Français : Le carreau du puits Saint-Charles.

Date

vers 1884

Source Collection Alain Banach (AMM) : http://www.abamm.org/charles.html.

Auteur Studio photo Albino de Mulhouse

Conditions d’utilisation

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1930.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse

Annotations

Cette image est annotée : Voir les annotations sur Wikimedia Commons

[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]

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actuel	16 mars 2019 à 19:39	739 × 389 (121 kio)	A.BourgeoisP	Version plus lisible
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	7 mai 2012 à 16:42	640 × 460 (113 kio)	Bourgeois.A	Reverted to version as of 12:49, 10 December 2011
	7 mai 2012 à 16:41	640 × 313 (91 kio)	Bourgeois.A	Reverted to version as of 16:39, 7 May 2012
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	7 mai 2012 à 16:39	640 × 313 (91 kio)	Bourgeois.A	Reverted to version as of 16:38, 7 May 2012
	7 mai 2012 à 16:39	640 × 460 (113 kio)	Bourgeois.A	Reverted to version as of 12:49, 10 December 2011
	7 mai 2012 à 16:38	640 × 313 (91 kio)	Bourgeois.A	Rognage haut et bas.
	10 décembre 2011 à 12:49	640 × 460 (113 kio)	Bourgeois.A

Orientation	Normale
Logiciel utilisé	Windows Photo Editor 10.0.10011.16384
Date de modification du fichier	16 mars 2019 à 20:35
Date et heure de génération des données	16 mars 2019 à 20:33
Date et heure de la numérisation	16 mars 2019 à 20:33
Fractions de secondes de l’horodatage de la prise de vue originale	00
Fractions de secondes de l’horodatage de la numérisation	00
Espace colorimétrique	sRGB

Description

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Légendes

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dépeint

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