Fichier:16-7-22, Dormans - btv1b530883602.jpg — , le guide de voyage et de tourisme collaboratif gratuit Travelerzom

Description

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16/7/22, Dormans : [photographie de presse] / [Agence Rol] (

)

Auteur

Agence Rol
Description	français English: photo agency Français : Agence de photographie
Période d’activité	de 1904 à 1937 date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P580,+1904-00-00T00:00:00Z/9,P582,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité	: Q18507700 VIAF: 301958700 SUDOC: 193862948 BNF: 14944579q

Titre

16/7/22, Dormans : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Description

Français : Sujet : Foules -- Dormans (Marne, France)

Guerre mondiale (1914-1918) -- Opérations militaires -- France -- Anniversaires -- Dormans (Marne, France) Guerre mondiale (1914-1918) -- Destruction et pillage -- Dormans (Marne, France) Dormans (Marne, France) Référence bibliographique : Rol, 76519 Appartient à l’ensemble documentaire : Pho20Rol Image de presse Couverture : 16 juillet 1922

Langue : français

Date

1922

Dimensions

hauteur : 18 cm ; largeur : 13 cm

Collection

Bibliothèque nationale de France

	Nom local	Bibliothèque nationale de France
	Institution mère	ministère de la Culture
	Emplacement	2e arrondissement de Paris , France
	Coordonnées	48° 50′ 01″ N, 2° 22′ 33″ E
	Fondation	1368
	Site web	www.bnf.fr/en
	Autorité	: Q193563 VIAF: 137156173 ISNI: 0000000123531945 ULAN: 500309981 SUDOC: 03361122X BNF: 12381002j WorldCat

Références

Français : Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb438917845

Source / photographe

Français : Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, EI-13 (919)

Bibliothèque nationale de France

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public dans son pays d'origine pour la raison suivante :

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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L'original est également dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante:

Cette œuvre a été publiée avant le 1^er janvier 1930. Son auteur n'étant pas connu, cette œuvre est anonyme. Elle est donc dans le domaine public aux États-Unis, ainsi que dans les pays où la durée du droit d'auteur pour les œuvres anonymes est inférieure à 95 ans après la date de première publication.

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