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Description
Русский: Агломерации Белгородской области согласно Стратегии социально-экономического развития Белгородской области на период до 2025 года.
English: Belgorod agglomeration
Source Сайт администрации Белгородской области
Auteur Департамент ЖКХ и строительства Белгородской области (нач. Н. В. Калашников)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

taille des données

990 795 octet

hauteur

1 253 pixel

largeur

2 000 pixel

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

166297765230c105486f52cf892c9b3f33de280e

méthode ou standard de détermination : SHA-1

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actuel9 mars 2016 à 11:36Vignette pour la version du 9 mars 2016 à 11:362 000 × 1 253 (968 kio)Bogomolov.PLoriginal resolution
9 juin 2011 à 10:24Vignette pour la version du 9 juin 2011 à 10:24960 × 602 (130 kio)Volgodonec{{Information |Description ={{ru|1=Агломерации Белгородской области}} |Source =Сайт администрации Белгородской области - http://belgorodstroy.ru/bigfiles/%D0%A1%D0%BB%D0%B0%D0%B9

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